Ordre du jour de janvier 2017
09/01/2017


Approbation du PV de la réunion du 12.12.2016
AFUL du Château d’Eau – cession de terrain pour mise en place d’un transformateur
AFUL du Château d’Eau – Cession de terrain
Rue de la Marne - Désaffectation et déclassement de parcelle du domaine public de la commune
Rue de la Marne – Affectation et classement de parcelles dans le domaine public de la commune
Nouvelle pharmacie – Occupation du domaine privé – Convention
Pôle culturel – Transfert de parcelles du domaine privé au domaine public de la commune Pôle culturel – Avenant N° 2 au lot 11
Pôle culturel – Avenant N° 2 au lot 12
Salle culturelle Pfettisheim – DETR
Admission en non-valeur de taxes d’urbanisme
Pénalités de retard pour garde supplémentaire des élèves inscrits aux TAP
Voirie – Dénomination de rues à Truchtersheim
Personnel - Création de postes dans le cadre de la promotion interne
Personnel – autorisation d’engagement d’un adjoint administratif contractuel
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2016 Transport Scolaire
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016 Transport Scolaire
Approbation du budget primitif de l’exercice 2017 Transport Scolaire
Divers