Ordre du jour d'août 2013
05/08/2013


Approbation du compte rendu de la séance du 01.07.2013.
Création d’un pôle culturel – approbation de l’avant projet
Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement d’une voie d’accès nord a la maison de retraite
Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre pour les travaux de création d’un parking au terrain de sport
Acte spécial de sous-traitance – aménagement du parking du terrain de sport
Taxe sur la consommation finale d’électricité – fixation du coefficient multiplicateur unique
Avenants au marche de rénovation et d’extension de l’école élémentaire de Truchtersheim avec l’entreprise Schmitt Fridolin
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Country Club
Attribution d’une subvention exceptionnelle a l’ATH
Acceptation d’indemnités de sinistres.
Divers